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Mémoires
Vendredi, 21 Janvier 2011 07:50

La CRÉGÎM est l'auteure de plusieurs mémoires sur divers sujets touchant la région. Les voici, présentés dans l'ordre chronologique :

Septembre 2014

Mémoire déposé à la Commission des transports du Québec

Septembre 2013

Énergies en Gaspésie et aux Îles-de-la-Madeleine : Une vision régionale pour une transition écologique

Août 2013

Pour un système d’assurance-­emploi adapté et respectueux des réalités régionales

Juillet 2013

Consultation sur le projet de règlement intitulé « Prélèvement des eaux et leur protection … » – Avis de la CRÉGÎM

Juin 2013 Mémoire dans le cadre de l’audience publique du BAPE portant sur les effets liés à l’exploration et l’exploitation des ressources naturelles sur les nappes phréatiques aux Îles-de-la-Madeleine, notamment ceux liés à l’exploration et l’exploitation gazière
Février 2013 Mémoire dans le cadre du Sommet de l'enseignement supérieur
Novembre 2012 Mémoire sur les services qu'offre Radio-Canada dans la région Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine
Septembre 2012 Mémoire présenté à la Commission de délimitation des circonscriptions électorales fédérales pour le Québec
Mars 2012

Mémoire présenté au ministère des Pêches et des Océans Canada dans le cadre de consultations sur l'avenir des pêches commerciales canadiennes sur la modernisation des pêches

Janvier 2012

Mémoire d’analyse de l’évaluation environnementale stratégique 2 (EES2) – Mise en valeur des hydrocarbures dans le golfe du Saint-­Laurent

Octobre 2011 L'information locale et régionale, un préalable essentiel au développement de la Gaspésie et des Îles-de-la-Madeleine
Février 2011
Mémoire sur la stratégie d'aménagement durable des forêts et les modalités proposées pour le futur règement sur l'aménagement durable des forêts
Juin 2010
Mémoire sur le projet de loi no 57, Loi sur l'occupation du territoire forestier


Mémoire sur le projet de fusion des UAF
Février 2010
Mémoire concernant la représentation électorale
Octobre 2008
Mémoire sur l'occupation du territoire forestier québécois et la constitution des sociétés d'aménagement des forêts
Juin 2008
Mémoire sur des projets de règlements concernant l'énergie éolienne


Mémoire sur les médias
Mai 2008
Mémoire sur la refonte de la carte électorale
Mars 2008
Mémoire sur les consultations publiques à propos du Livre Vert sur la forêt
Mars 2006
Mémoire sur les véhicules hors route
Février 2006
Mémoire sur la réforme de la Loi électorale
Septembre 2005
Mémoire sur le processus de publication du projet de règlement sur le deuxième bloc d'énergie éolienne
Juin 2005
Mémoire sur la consultation publique sur les véhicules hors route
Février 2005
Mémoire sur la consultation sur le Plan de développement durable du Québec
Novembre 2004
Mémoire Au coeur de nos vies sur la conciliation travail-famille
Mai 2004
Mémoire sur l'enseignement supérieur
Février 2004
Mémoire sur le Rapport du groupe de travail sur le rôle de l'État québécois dans le capital de risque


 
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